Jacques Soyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524(source JORF)
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Soyer (Jacques, Albert, Joseph)
président d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur ; 65 ans de services militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000632129(source JORF)
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Soyer (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Soyer (Jacques, Albert, Joseph)
président d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 28 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-28"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Soyer (Jacques)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Soyer (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Soyer (Jacques)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
directeur de l'Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Groupe:
Direction de l'Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
date_debut="1996-01-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000742069(source JORF)
reconduction
13 Avril 199613/04/1996
De: Soyer (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Soyer (Jacques)
(chirurgie orthopédique et traumatologique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Soyer (Jacques)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
directeur de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Direction de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166089(source JORF)
nomination
31 Mars 199031/03/1990